Docurba : Faciliter l’élaboration et le suivi des documents d’urbanisme en améliorant les échanges entre les collectivités et l’État
Docurba regroupe des outils qui facilitent l’élaboration et le suivi des documents d’urbanisme en améliorant les échanges entre les collectivités et l’État.
L’intérêt de Docurba
Docurba est un outil central, direct et collaboratif conçu pour fluidifier les échanges entre toutes les parties prenantes de l’élaboration des documents d’urbanisme, de la prescription à l’opposabilité du document. Consultable par tous, il peut être alimenté par les services de l’Etat, collectivitéset bureaux d’étude.

Les outils de Docurba
Docurba met à disposition :
- Un socle d’informations utiles à la collectivité et consultables dès le début et tout au long de l’élaboration de son document d’urbanisme. Il s’agit des premiers éléments constitutifs du PAC, avec des éléments de niveau national et régional, harmonisés et mis à jour régulièrement, ainsi que des ressources pré-sélectionnées et des données spécifiques au territoire,
- Un tableau de bord et une feuille de route partagée pour suivre et partager les étapes clefs de chaque procédure. Accessible à toutes les personnes impliquées dans la procédure, la Feuille de Route permet plus de transparence et fluidité dans la collaboration entre État et territoires.
- Un outil collaboratif en DDT(M)/DEAL pour l’élaboration des PAC. Chaque DDT(M)/DEAL dispose d’une trame de PAC départementale personnalisable avec des éléments pré-remplis au niveau national et régional. De cette manière, les services de l’État peuvent consacrer plus de temps sur l’application locale et ainsi aider la collectivité à mieux prendre en compte les enjeux de son territoire.
La documentation
Vous êtes ? | Collectivité | Bureau d’études |
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Vous souhaitez consulter ? | Pourquoi utiliser Docurba ? | Pourquoi utiliser Docurba ? |
ou ? | Le pas à pas | Le pas à pas |

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