OZANAM

Janvier 2026

Arrêté préfectoral n°R02-2026-01-16-00009 portant suppression de l'AP n°2025-12-23-00006 du 23 décembre 2025 et modification de l'arrêté préfectoral n°R02-2021-10-15-00009 du 15 octobre 2021 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du Code de l'environnement relative à la réhabilitation de la station d'épuration des eaux usées Résidence la Chapelle sur la commune de Saint-Joseph pdf - 774.7 kio

Novembre 2025

Arrêté préfectoral n°R02-2025-11-13-00003 portant prescriptions spécifiques à déclaration en apllication de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatives à la station d'épuration La Dominante située sur le territoire de la commune de SAINT-JOSEPH pdf - 776.1 kio

Septembre 2025

Arrêté préfectoral n°R02-2025-09-25-00010 portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatives à la station d'épuration Préfontaine situé sur le territoire de la commune de RIVIERE-PILOTE pdf - 801.9 kio

Arrêté préfectoral n°R02-2025-09-25-00011 portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatives à la station d'épuration La Maugée 2 - Alamandas Soleil située sur le territoire de la commune du LAMENTIN pdf - 1.1 Mio

Arrêté préfectoral n°R02-2025-09-25-00012 portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatives à la station d'épuration Bon Repos situé sur le territoire de la commune du LORRAIN pdf - 743.4 kio

Arrêté préfectoral n°R02-2025-09-25-00013 portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatives à la station d'épuration La Maugée 1 - Heliconia situé sur le territoire de la commune du LAMENTIN pdf - 754.4 kio

Arrêté préfectoral n°R02-2025-09-25-00014 portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatives à la station d'épuration Quartier Macédoine situé sur le territoire de la commune du LORRAIN pdf - 750.4 kio

Arrêté préfectoral n°R02-2025-09-25-00015 portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatives à la station d'épuration Saint-James La Caldeira situé sur le territoire de la commune de SAINT-PIERRE pdf - 752.4 kio

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