Milieu marin

Février 2025

Arrêté préfectoral n°R02-2025-02-20-00001 portant modifications complémentaires et prescriptions complémentairesà l'arrêté d'autorisation n°2013283-0008 du 10 octobre 2013 au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant l'extension du terminal à container de la Pointe des Grives du Grand Port Maritime de la Martinique sur le territoire de la commune de FORT-DE-FRANCE pdf - 1.7 Mio

Arrêté préfectoral n°R02-2025-02-17-00015 portant autorisation temporaire au titre de l'article R.214-23 du code de l'environnement relative aux équipements et aménegements provisoires en milieu marin pour l'acheminement et le débarquement des éoliennesdu projet "GRESS 2&3" sur la commune de MACOUBA pdf - 1.8 Mio

Mars 2025

Arrêté préfectoral n°R02-2025-03-11-00011 portant modifications et prescriptions complémentaires à l'arrêté d'autorisation n°R02-2022-12-06-00003 du 6 décembre 2022 portant autorisation environnementale relative à la création de cinq zones de mouillages et d'équipements légers (ZMEL) sur le littoral des communes de SAINT-PIERRE et du CARBET pdf - 1.4 Mio

Juillet 2025

Arrêté préfectoral n°R02-2025-07-25-00004 portant renouvellement et complément de l'autorisation temporaire n°R02-2025-02-17-00015 au titre de l'article R.214-23 du code de l'environnement relative aux équipements et aménagements provisoires en milieu marin pour l'acheminement et le débarquement des éoliennes du projet "GRESS 2&3" sur la commune de MACOUBA pdf - 1.5 Mio

Août 2025

Arrêté préfectoral n°R02-2025-08-22-00001 portant prescriptions spécifiques au titre des articles L214-1 à 3 et suivants du code de l'environnement relatives à la déclaration pour la régularisation de la zone de mouillage et d'équipements légers (ZMEL) sur le littoral de la commune des ANSES d'ARLET : l'Anse du Bourg et Grande Anse pdf - 2.1 Mio

Novembre 2025

Arrêté prefectoral n°R02-2025-11-04-00002 portant prolongation de la durée de l'autorisation environnementale n°R02-2023-01-27-00004 du 27 janvier 2023 autorisant la réhabilitation de la protection contre la houle de la route nationale n°2 sur la commune du CARBET pdf - 459.2 kio

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