Milieu aquatique

Publié le 23/02/2026

Février 2025

Arrêté préfectoral n°R02-2025-02-24-00001 portant prescriptions spécifiques à la déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant la reconstruction d'un ouvrage de franchissement au lieu-dit "Sarrault" sur la Petite Rivière sur la commune du LAMENTIN pdf - 1.6 Mio

Arrêté préfectoral n°R02-2025-02-02-26-00002 portant autorisation envrionnementale au titre des articles L.181-1 et suivants du code de l'environnement relative à la demande d'autorisation environnementale déposée par la SCCV CARRERE pour la création d'un Eco-village d'entreprise sur le site de CARRERE -parcelle E676 sur la commune de DUCOS pdf - 5.2 Mio

Mars 2025

Arrêté préfectoral n°02-2025-03-18-00001 portant prescritpions spécifiques à la déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant la reconstruction du pont Concorde sur la Petite Rivière-Pilote sur la commune de RIVIERE-PILOTE pdf - 426.6 kio

Avril 2025

Arrêté préfectoral modificatif n°R02-2025-04-14-00001 modifiant l'arrêté préfectoral n°R02-2024-04-10-00001 du 10 avril 2024 autorisant au titre de la loi sur l'eau la réhabilitation de l'ouvrage d'art "Pont Balisier" au MORNE-ROUGE pdf - 863.6 kio

Août 2025

Arrêté préfectoral n°R02-2025-08-18-00003 portant prescriptions spécifiques à la déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant la création de la liaison RN2 sur la commune de SCHOELCHER pdf - 3.4 Mio

Novembre 2025

Arrêté préfectoral n°R02-2025-11-14-00002 recensant les cours d'eau de la martinique pour l'exercice de la police de l'eau et la gestion du domaine public fluvial pdf - 9.5 Mio

Arrêté préfectoral n°R02-2025-10-02-00007 portant prescriptions spécifiques à la déclaration au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement concernant le franchissement de la rivière des Pères par un viaduc démontable (VMD) sur la commune de SAINT-PIERRE pdf - 1.7 Mio

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