Organigrammes simplifié et fonctionnel de la DEAL

Organigramme simplifié

Organigramme fonctionnel

Direction de projet foncier résilience

La direction de projet accompagne les projets littoraux concourant à la résilience du territoire face aux risques climatiques
pilote la régularisation des occupations sur le Domaine Public Maritime (DPM)

• unité gestion domaniale

Mission gestion de crise - Education routière

La mission est chargée du pilotage des politiques gestion de crise et de prévention en incluant l’éducation routière, en assurant la cohérence entre :
◦ la stratégie locale en matière de formation, d’examen du permis de conduire et de prévention routière en lien avec le ministère de l’Intérieur ;
◦ la sécurité des agents et des sites en lien avec le SGC ;
◦ la préparation, la coordination et le suivi des crises, la planification des astreintes ;
◦ a la promotion d’une culture du risque et de la sécurité collective et notamment la mise en place de plans de continuité d’activité.

• Unité éducation routière
• Unité gestion de crise et prévention

Mission d’Appui au Pilotage (M.A.P)

La mission est chargée du suivi de tous les sujets en lien avec le SGC (RH, logistique, finances, informatique, dialogue social). Elle apporte son appui en matière de conseil et de contrôle de gestion (financier, effectifs). Elle est chargée du pilotage et de l’animation de la démarche de maîtrise des risques et coordonne la communication interne et externe de la DEAL Elle est le référent de la commande publique hors budget de fonctionnement. Elle a en charge l’organisation des enquêtes publiques relevant du code de l’Environnement et de l’expropriation et assure le secrétariat et la tenue de plusieurs Commissions. Elle représente l’État devant les tribunaux pour des affaires juridiques et des contentieux générés par les activités de la DEAL

L’organigramme fonctionnel :

• Chargé de la politique immobilière DEAL et financement
• Chef de projet transition écologique
• Assistante sociale

• Pôle Stratégie/Droit/Performance
  • Unité Juridique

• Pôle Missions Supports/Communication
  • Unité Communication/documentation/archivage

Service Risques Énergie Climat (S.R.E.C)

Le service est chargé de la mise en œuvre de l’ensemble des politiques nationales de prévention des risques technologiques ou naturels, énergétiques et d’adaptation au changement climatique (PSA, PPE, PCAET, etc.). Il traite l’ensemble des problématiques relevant des installations classées (instruction inspection) et élabore et met en œuvre le schéma régional des carrières. Il révise, suit et met en œuvre le plan régional santé-environnement. Il assure les réceptions des véhicules importés non conformes et contrôle les centres de contrôles techniques. Il assure la régulation et la sécurité des transports de marchandises et de personnes.

L’organigramme fonctionnel :

• Chargé de mission santé – environnement -
  Produits chimiques – filières déchets
• Inspecteur IC chargé de mission « air »

• Pôle Risques Naturels
  • Chargé de contrôle des ouvrages Hydrauliques
  • Chargée de mission coordination info préventive – missions transversales
  • Unité Risques Inondations
  • Unité Hydrométrie
  • Unité prévention des risques naturels

• Pôle Risques Industriels
  • Unité Risques Chroniques - Véhicules
  • Unité Risques Accidentels – Carrières
  • Mission Energie Climat

• Pôle Animation et Contrôle des Transports

Service Paysages Eau Biodiversité (S.P.E.B)

Le service est chargé de coordonner et mettre en œuvre la politique de l’eau à l’échelle du Bassin de la Martinique, de lutter contre les pollutions et les atteintes aux milieux, de coordonner et mettre en œuvre la connaissance, la protection et la valorisation du patrimoine naturel terrestre et marin et des paysages de la Martinique.

L’organigramme fonctionnel :

• Pôle Politique de l’eau

• Pôle Biodiversité nature et paysages

• Pôle Police de l’eau
  • Unité milieux aquatiques et marin
  • Cellule ressource en eau, contrôle, MISEN

Service Service Connaissance, Urbanisme, Bâtiment et Aménagement (SCUBA)

Le Service Connaissance, Urbanisme, Bâtiment et Aménagement (SCUBA) assure des missions transversales en matière de collecte, de structuration et de valorisation des données, statistiques et géomatiques, dans chacun des champs de compétence de la DEAL. Il accompagne les collectivités locales et les porteurs de projets dans leurs démarches d’aménagement, de planification et d’évaluation environnementale. Il assure le portage des politiques publiques liées au développement durable et notamment dans le domaine de la construction (accessibilité, contrôle des règles de construction). Il a en charge la lutte contre les constructions illicites et les occupations illicites du domaine public ainsi que le contentieux de l’urbanisme.

L’organigramme fonctionnel :

• Mission Ville durable
• Unité Construction Accessibilité
• Unité Connaissance, Géomatique et Statistique
• Unité Évaluation environnementale
• Unité Urbanisme

• Pôle Appui territorial
  • Unité Contentieux de l’urbanisme
  • Unité Territoriale Sud à Rivière-Salée
  • Unité Territoriale Nord à Trinité
  • Mission Politiques de mobilité

Service Logement Renouvellement Urbain (S.L.R.U)

Le service porte la politique de l’État en matière de logement sur le territoire martiniquais. Il arrête la stratégie de l’État et met en œuvre les dispositifs relatifs à la production de logements sociaux, la réhabilitation du parc privé dégradé, le renouvellement urbain, l’accès au logement des publics défavorisés. Il anime des plans partenariaux, en particulier le Plan territorial du logement Martinique. L’ensemble des actions et dispositifs est prioritairement orienté en faveur des publics défavorisés et contribue donc activement à la politique de cohésion sociale et à la lutte contre les exclusions.

L’organigramme fonctionnel :

• Pôle Habitat et Renouvellement Urbain
  • Unité Lutte Habitat Indigne et Dégradé
  • Unité Renouvellement urbain

• Pôle Parcs Privé et Public
  • Unité Financement du Logement Social
  • Unité Financement du Logement Privé
  • Unité Politique Sociale du Logement