Commune des Trois-Ilets

Publié le 10/02/2021 | Mis à jour le 22/11/2021

Date de réception	Formulaire et annexes	Complétude	Décision	Nature de la demande
04/02/2021	Pub 438 M. CAYOL Steeve Demande d'autorisation de défrichement Parcelles C 857 et 858 Quartier Desloges Les Trois-Ilets - 20210210 pdf - 9.7 Mio	04/02/2021	DEC 438 M. CAYOL Steeve Demande d'autorisation de défrichement Parcelles C 857 et 858 Quartier Desloges Les Trois-Ilets - 20210310 pdf - 1.8 Mio	Demande d’autorisation de défrichement pour division et vente de terrain nettoyés / LES TROIS-ILETS - Quartier Desloges - Parcelles C857 et C 858
16/04/2021	PUB 459 Projet de défrichement, nettoyage et allotissement - Commune des Trois-Ilets - Quartier Anse à L'âne Lieu dit Passe Mon Temps - 20210416 pdf - 7.5 Mio	16/04/2021	DEC 459 Projet de défrichement, nettoyage et allotissement - Commune des Trois-Ilets - Quartier Anse à L'âne Lieu dit Passe Mon Temps - 21052021 pdf - 1.8 Mio	Projet M. Albert MURAT - Défrichement, nettoyage et allotissement pour la construction de logements (maisons individuelles ou logements collectifs ?) à la charge de futurs acquéreurs sur la commune des Trois-Ilets - Quartier Anse à L’âne Lieu dit Passe Mon Temps - Parcelles B.757 d’une superficie de 7957 m2
26/04/2021	Pub 461 Projet de réalisation d'un programme immobilier sur la commune des Trois Ilets - quartier La Wallon - parcelle C.1128 - 20210426 pdf - 10.8 Mio	26/04/2021	DEC 461 - Projet de réalisation d'un programme immobilier sur la commune des Trois Ilets - quartier La Wallon - parcelle C.1128 - 31052021 pdf - 1.8 Mio	Projet AGED - Réalisation d’un programme immobilier sur la commune des Trois Ilets - Quartier La Wallon - Parcelle C.1128
28/05/2021	PUB 457 - Mme Marie MOUTOUCOUMARO - constructions légères à usage d'habitations et de loisirs, sur la commune des 3-ILETS - 20210528 pdf - 6.1 Mio	28/05/2021	Dec 457 - Mme Marie MOUTOUCOUMARO - constructions légères à usage d'habitations et de loisirs, sur la commune des 3-ILETS - 20210618 pdf - 2.2 Mio	Projet de défrichement et de division parcellaire pour la construction légères à usage d’habitations et de loisirs, sur la commune des 3-ILETS - Quartier La Pointe - Parcelle C.542
28/06/2021	Pub 484 - CTM - Aménagement hydraulique plus parc de stationnement "golf de l'Espérance" - Les Trois-Ilets - 280621 pdf - 23.6 Mio	28/06/2021	Dec 484 - CTM - Aménagement hydraulique plus parc de stationnement "golf de l'Espérance" - Les Trois-Ilets - 020821 pdf - 1.5 Mio	Projet d’aménagement hydraulique avec la création de 6 bassins de stockage d’eau réservée à l’arrosage du "golf de l’Espérance", plus création d’un parc de stationnement de 137 places, sur la commune des Trois-ILETS - Parcelle C.697, C702, C703, C707 et C709
21/10/2021	Pub 0496 - SCI FLECH'KANN- Réalisation d'un lotissement - Parcelle C.1661 - commune des Trois-Ilets - 221021 pdf - 3.2 Mio	21/10/2021	Dec 0496 0496 - SCI FLECH'KANN- Réalisation d'un lotissement - Parcelle C.1661 - commune des Trois-Ilets - 221021 pdf - 1.6 Mio	Projet de défrichement et de réalisation d’un lotissement de 13 maisons individuelles à usage d’habitation Lieu dit "Habitation DESGROTTES", sur la commune des Trois-Ilets - Parcelle C.1661

Dec 0496 0496 - SCI FLECH’KANN- Réalisation d’un lotissement - Parcelle C.1661 - commune des Trois-Ilets - 221021 pdf - 1.6 Mio

Commentaires

Tous les champs marqués d’un astérisque (*) sont obligatoires.

Haut de page