Commune des Trois Ilets

Publié le 15/05/2019 | Mis à jour le 01/10/2019

Date de réception	Formulaire et annexes	Complétude	Décision	Nature de la demande
02/05/2019	Pub 0329 - Elisabeth MARGUERITE - Quartier La Pagerie - les Trois Ilets pdf - 11.3 Mio	02/05/2019	Dec 0329 - Mme MARGUERITE M-E-E- Quartier La Pagerie - les Trois-Ilets - I-580 et I-581 pdf - 1.2 Mio	Demande d’autorisation de défrichement préalablement à la construction de 4 maisons individuelles sur les parcelles I-580-581 - situées Quartier La Pagerie Les Trois Ilets.
17/06/2019	Pub 337 Mme Nathalie GRAT - Quartier La Talante - Les Tois-Ilets pdf - 12.8 Mio	17/06/2019	Dec 337- Mme GRAT - LES TROIS ILETS - Parcelles I264 et I265 pdf - 1.1 Mio	Création d’une ferme en polyculture + élevage porcins et caprins - sur les parcelles I-264 et I-265 - Quartier La Talante - Aux Trois-Ilets
06/08/2019	Pub 0346 - Mme LAGUERRE - LES TROIS-ILETS - Quartier Passe mon temps - Parcelle C2126 pdf - 9.2 Mio	06/08/2019	Dec 0346 - Mme LAGUERRE - LES TROIS-ILETS - Quartier Passe mon temps - Parcelle C.2126 pdf - 1.6 Mio	demande d’autorisation de défrichement préalable à la construction de maisons individuelles sur la parcelle C 2126- Quartier Passe mon temps aux Trois-Ilets

Dec 0346 - Mme LAGUERRE - LES TROIS-ILETS - Quartier Passe mon temps - Parcelle C.2126 pdf - 1.6 Mio

Commentaires

Tous les champs marqués d’un astérisque (*) sont obligatoires.

Haut de page