Avis et décisions rendus par la MRAe Martinique - Année 2019

Décisions MRAe après examen au "cas par cas" - Plans programmes

• Décision MRAe - Projet de modification n° 3 - PLU du Francois pdf - 254.9 kio

• Décision MRAe - Projet de modification n°1 - PLU du Marigot pdf - 249.5 kio

• Décision MRAe - Projet de modification n°1 - PLU de Sainte-Luce pdf - 261.6 kio

• Décision MRAe - Projet de modification n°5 du PLU de Fort-de-France pdf - 142 kio

• Décision MRAe - Projet de modification n°1 du PLU du Morne-Vert pdf - 256.2 kio

Avis MRAe

Avis relatifs aux projets

• Avis délibéré - ICPE - Extension site de stockage de rhum - Habitation Saint James pdf - 334.7 kio

• Avis délibéré - ICPE- Augmentation capacité production et création/extension de chais et de diverses installations annexes de la distillerie de la Pointe Simon - Commune du François pdf - 658.8 kio

• Avis délibéré - AEU LsE - Dragage, prétraitement et stockage provisoire des sédiments de dragage du port de pêche du Vauclin au quartier "Château Paille" - Commune du Vauclin pdf - 4 Mio

• Avis rendu par délégation - Demande de permis de construire une centrale photovoltaique au sol au lieu-dit "Coulée Blanche" à Saint-Pierre pdf - 424.7 kio

• Avis délibéré - AEU - LSE - Reprise/Extension du réseau pluvial de l'anse l'étang - Tartane - La Trinite pdf - 415.3 kio

• Avis rendu par délégation - ICPE - Transfert installation - Antilles Gaz - le Lamentin pdf - 2.2 Mio

Avis relatifs aux plans et programmes

• Avis délibéré - Projet d'élaboration du PLU de Case Pilote pdf - 702.8 kio

• Avis délibéré - Projet d'élaboration du plan de prévention et de gestion des déchets de la Martinique (PPGDM) pdf - 535.4 kio

• Avis délibéré - Projet de modification n°1 du PLU des Anses-d'Arlet pdf - 231.6 kio

• Avis rendu par délégation - Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU de la Trinité pdf - 2.6 Mio

• Avis délibéré - Projet de modification n°1 du PLU du Carbet pdf - 1 Mio

• Avis délibéré - Projet de révision générale du PLU du Robert pdf - 266.4 kio

• Avis délibéré - Projet de révision générale du PLU du Lamentin pdf - 323 kio

• Avis délibéré - Projet de révision générale du PLU de Schoelcher pdf - 303 kio

• Avis délibéré - Projet de Schéma de Raccordement au Réseau des Énergies Renouvelables de la Martinique pdf - 2 Mio

• Avis rendu par délégation - Projet de révision générale du PLU du SAINT ESPRIT pdf - 323.4 kio

• Avis délibéré - Projet de révision allégée n°1 du PLU de Saint-Pierre pdf - 495.2 kio

• Avis rendu par délégation - Projet de révision allégée n°2 du PLU de Saint-Pierre pdf - 321.4 kio