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Actualités & évènements

Retour en images sur le Club ADS

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publié le 24 juin 2016 (modifié le 28 novembre 2018)

C’est en mars 2016 que le SCPDT a décidé de réactiver le club « Application du Droit des Sols » dit Club ADS à destination des services instructeurs. Le Club ADS qui a existé jusqu’en 2012 se veut être un lieu d’échanges et de partage entre les participants. C’est pour cette raison que le SCPDT, accompagné de D/COM, a lancé en amont une enquête en ligne qui s’est déroulée du 14 au 22 mars à destination de 90 personnes. 53 réponses ont été collectées auprès de mairies principalement.

Le club ADS

Le Club ADS piloté par Chantal VELAYOUDON, cheffe de l’UT Nord basée à Trinité, avec un secrétariat assuré par Colette CORIOLLES vise 4 objectifs :

  • échanger avec les instructeurs
  • accompagner les communes lors de la mise en place de nouvelles dispositions règlementaires
  • animer et informer dans le cadre d’un réseau
  • diffuser la veille juridique

Après une réunion de lancement le 6 avril animée par Bernard PLANCHET, Émilie AUBERT et Chantal VELAYOUDON, les membres du club ADS se sont ensuite retrouvés le 19 mai autour de la thématique accessibilité animée par Hervé EMONIDES, Bernard PLANCHET, Jocelyn JUPITER et Chantal VELAYOUDON.

Enfin, le Club ADS s’est retrouvé le 13 juin dernier sur la thématique fiscalité (instruction et liquidation des taxes d’urbanisme) avec la présence de la cheffe de service Manuella INÈS. Animé cette fois-ci par Moïse NEGROBAR, Laure JOSEPH-LICAN, Bernard PLANCHET et Chantal VELAYOUDON, il a rassemblé une cinquantaine de participants au nombre desquels des représentants de mairies et d’EPCI. Cette 3ème rencontre était articulée autour de 6 axes :

  • le cadre général
  • composition du dossier fiscal
  • responsabilités des parties dans la transmission
  • types de dossiers à transmettre
  • le droit de reprise
  • quelques informations pratiques

Rendez-vous est d’ores et déjà pris pour le 22 septembre pour aborder la thématique des " PPRN".

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    Jean-Louis VERNIER
     
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    Emilie AUBERT - Bernard PLANCHET - Chantal VELAYOUDON
     
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