Commune de Ducos
| Date de réception | Formulaire et annexes | Complétude | Décision | Nature de la demande |
|---|---|---|---|---|
| 25/11/2019 | 25/11/2019 | Projet d’aménagement préalable à la réalisation d’un programme immobilier de 9 immeubles à usage d’habitation collective de 106 Logements Locatifs (16 T2, 74 T3,16 T4) + 2 Locaux Communs Résidentiels (LCR) + 144 place de parking + bassin de rétention + voirie et équipements divers sur la commune de DUCOS - Quartier Petite Rochelle - Parcelle AC.521. |
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