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Participation du Public

Avis d’ouverture d’une enquête publique relative à la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau de l’opération pluriannuelle d’entretien des cours d’eau de la Martinique sur la rivière Desroses - territoire de la commune du François

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publié le 4 avril 2018 (modifié le 25 juillet 2018)

Le public est informé que, conformément à l’ arrêté n°201803-0008 (format pdf - 2.3 Mo - 04/04/2018) du 20 mars 2018, il sera procédé du 16 avril au 24 mai 2018 inclus, une enquête publique relative à la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau de l’opération pluriannuelle d’entretien des cours d’eau de la Martinique sur la rivière Desroses - territoire de la commune du François.

Téléchargez :
Avis d’ouverture de l’enquête publique (format pdf - 519.9 ko - 04/04/2018)
Dossier d’autorisation loi sur l’eau au titre du code de l’environnement (format pdf - 6 Mo - 04/04/2018)

retrouvez le rapport du commissaire enquêteur (format pdf - 35.9 Mo - 16/07/2018)